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Envoyé : jeudi 5 décembre 2024 à 07:26:20 UTC+1
Objet : 5/12/2024 – Référé Liberté au TA de MELUN par lequel AGIR ENSEMBLE POUR NOS DROITS sollicite qu’il soit enjoint à Maître Brigitte GOUTORBE – Présidente de la Ch. Dép. des huissiers du Val de Marne – : 1° d’annuler sa requête adressée le 8/3/2019 à l’IRCANTEC ; 2° de produire les coordonnées de l’avocat réclamées à : – la SCP DIDIER et PINET – avocat aux CONSEILS -. Me Laurence REN constate que Maître Brigitte GOUTORBE profite de l’effet d’aubaine lié à l’absence de l’avocat susvisé..
Le 5 DECEMBRE 2024
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De : L’Association AGIR ENSEMBLE POUR NOS DROITS
141, avenue Rouget de Lisles – 94400 Vitry-sur-Seine
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Au : PRESIDENT du TRIBUNAL ADMINISTRATIF de MELUN
43, rue du Général de Gaulle – 77000 MELUN
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OBJET : Requête en référé liberté en date du et déposée le 5 DECEMBRE 2024 auprès du : – TRIBUNAL ADMINISTRATIF de MELUN par laquelle l’Association AGIR ENSEMBLE POUR NOS DROITS sollicite qu’il soit enjoint à : – Maître Brigitte GOUTORBE – Présidente de la CHAMBRE DEPARTEMENTALE des HUISSIERS de JUSTICE du VAL-de-MARNE – :
– D’UNE PART : d’annuler sa requête adressée le 8 MARS 2019 à : – l’IRCANTEC – Service Contentieux – ;
– D’AUTRE PART : de produire immédiatement les coordonnées de l’avocat réclamées à : – la SCP Hélène DIDIER et François PINET – avocat au CONSEIL d’ETAT et à la COUR de CASSATION -.
Il ressort de son courrier en date du 5 OCTOBRE 2018 que : – Maître Yang Rong – Collaboratrice de Maître Laurence REN (B0486) – avocat aux Barreaux de PARIS, PEKIN, NEW YORK – qui constate que : – la CHAMBRE DEPARTEMENTALE des HUISSIERS du VAL-de-MARNE qui n’a pas répondu à la réclamation qu’elle a enregistrée sous le n° 17/5328, profite de l’effet d’aubaine lié à l’absence de l’avocat dont les coordonnées ont été réclamées à : – la SCP Hélène DIDIER et François PINET – avocat aux CONSEILS – ne les a pas encore produites.
Ce faisant, le Cabinet d’avocats Laurence REN se rend complice de dissimulation des actes contraires à la déontologie des avocats, BÂTONNIERS respectifs et autres avocats aux CONSEILS et officiers ministériels et publics mis en cause dans le but de leur permettre d’en tirer des avantages pécuniaires aux dépens des justiciables.
C’est de la corruption.
Les personnes qui sont à l’origine des problèmes ne peuvent pas être la solution.
Le principe de libre choix de l’avocat a donc une valeur de portée générale et obligatoire.
Il est parfaitement légitime de résister aux stratagèmes visant à entraver la communication des coordonnées de l’avocat réclamées à : – la SCP Hélène DIDIER et François PINET.
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Monsieur le PRESIDENT du TRIBUNAL ADMINISTRATIF de MELUN,
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L’objet statutaire de l’Association AGIR ENSEMBLE POUR NOS DROITS – siret 80181986300011 – a pour corollaire d’intervenir gratuitement contre la dissimulation des actes contraires à la déontologie des avocats, BÂTONNIERS respectifs et autres avocats aux CONSEILS et officiers ministériels et publics mis en cause.
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La dissimulation des actes contraires à la déontologie des professionnels du droit est avérée tel que le constate :
– Maître Didier LE PRADO – Président de l’ORDRE des AVOCATS au CONSEIL d’ETAT et à la COUR de CASSATION – au regard, notamment, de son courrier référencé 327/DLP/CM/10.
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– Maître Didier LE PRADO a constaté que : – le PRESIDENT du TRIBUNAL JUDICIAIRE de CRETEIL a récusé l’ORDRE des AVOCATS du BARREAU du VAL-de-MARNE pour cause, notamment, de dissimulation des actes contraires à la déontologie des avocats de cet ordre.
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L’Association AGIR ENSEMBLE POUR NOS DROITS a l’honneur de déposer la présente requête en référé liberté pour qu’il soit enjoint à :
– Maître Brigitte GOUTORBE – Présidente de la CHAMBRE DEPARTEMENTALE des HUISSIERS de JUSTICE du VAL-de-MARNE – 4, rue Suchet – 94700 MAISONS ALFORT :
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– D’UNE PART : d’annuler sa requête adressée le 8 MARS 2019 à (VOIR PIECE 3) : – l’IRCANTEC – Service Contentieux – 24, rue Louis Gain – 49939 ANGERS Cedex 9 – ;
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– D’AUTRE PART : de produire immédiatement les coordonnées de l’avocat réclamées à (VOIR PIECE 4) : – la SCP Hélène DIDIER et François PINET – avocat au CONSEIL d’ETAT et à la COUR de CASSATION – 11, rue Soufflot – 75005 PARIS -.
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Il ressort de son courrier en date du 5 OCTOBRE 2018 que (VOIR PIECE 2) : – Maître Yang Rong – Collaboratrice de Maître Laurence REN (B0486) – avocat aux Barreaux de PARIS, PEKIN, NEW YORK – DS Avocats – 6, rue Duret – 75116 PARIS -,
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qui constate que (VOIR PIECE 1) : – la CHAMBRE DEPARTEMENTALE des HUISSIERS du VAL-de-MARNE qui n’a pas répondu à la réclamation qu’elle a enregistrée sous le n° 17/5328, profite de l’effet d’aubaine lié à l’absence de l’avocat dont les coordonnées ont été réclamées à : – la SCP Hélène DIDIER et François PINET – avocat aux CONSEILS -.
.
Ce faisant, le Cabinet d’avocats Laurence REN se rend complice de dissimulation des actes contraires à la déontologie des avocats, BÂTONNIERS respectifs et autres avocats aux CONSEILS et officiers ministériels et publics mis en cause dans le but de leur permettre d’en tirer des avantages pécuniaires aux dépens des justiciables.
.
C’est de la corruption.
.
Les personnes qui sont à l’origine des problèmes ne peuvent pas être la solution.
.
Le principe de libre choix de l’avocat a donc une valeur de portée générale et obligatoire.
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Il est parfaitement légitime de résister aux stratagèmes visant à entraver la communication des coordonnées de l’avocat réclamées à : – la SCP Hélène DIDIER et François PINET.
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L’assurance professionnelle des ORDRES d’AVOCATS rappellent les dispositions de l’article L127-3 du Code des Assurances suivant lesquelles “aucune clause ne doit porter atteinte au libre choix de l’avocat.“
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Les juges ne peuvent, sans motiver leur décision, refuser le renvoi d’une affaire.
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Il s’en déduit nécessairement qu’il est interdit aux MAGISTRATS de juger quelque affaire que ce soit sans permettre aux justiciables qui le souhaitent, de bénéficier préalablement du concours de l’avocat dont les coordonnées ont été réclamées à : – la SCP Hélène DIDIER et François PINET.
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La décision n° 2015/005956 du 7 JUILLET 2015 est valable jusqu’à son exécution (VOIR PIECE 4).
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Il ressort de la requête adressée le 5 JUIN 2024 à (VOIR PIECE 5) :
– Monsieur Jean-François BEYNEL – PREMIER PRESIDENT de la COUR d’APPEL de VERSAILLES – Affaire RG n° 24/01622,
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que : – Maître Karine MARTIN STAUDOHAR (Vest. 256) – avocat au Barreau des HAUTS-de-SEINE – KMS avocat – 39, rue Racine – 92160 ANTONY -,
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ne s’oppose NULLEMENT à ce que son client bénéficie du concours de l’avocat dont les coordonnées ont été réclamées à : – la SCP Hélène DIDIER et François PINET.
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PIECES JOINTES :
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1 – Le courrier en date du 16 MARS 2017 de : – Maître Brigitte GOUTORBE – Présidente de la CHAMBRE DEPARTEMENTALE des HUISSIERS du VAL-de-MARNE – Dossier n° 17/5328 – ;
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2 – Le courrier en date du 5 OCTOBRE 2018 de : – Maître YANG Rong – Collaboratrice de Maître Laurence REN -(B0486) – avocat aux Barreaux de PARIS – PEKIN – NEW YORK – Affaire RG n° 17/08292 – ;
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3 – Le courrier entaché d’irrégularités de : – Maître Brigitte GOUTORBE – Présidente de la CHAMBRE DEPARTEMENTALE des HUISSIERS de JUSTICE du VAL-de-MARNE – ;
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4 – La décision n° 2015/005956 du 7 JUILLET 2015 qui est valable jusqu’à son exécution ;
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5 – La requête adressée le 5 JUIN 2024 à : – la COUR d’APPEL de VERSAILLES – Affaire RG n° 24/01622 – qui en a accusé réception le même jour ;
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L’Association AGIR ENSEMBLE POUR NOS DROITS vous prie de bien vouloir croire à l’assurance de sa respectueuse considération.
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La Présidente
de l’Association AGIR ENSEMBLE POUR NOS DROITS
agirensemble_pournosdroits3@aol.fr
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PIECE 1 :
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RE: Requête adressée le 16 MARS 2017 à Maître Brigitte GOUTORBE – PRESIDENTE de la CHAMBRE DEPARTEMENTALE des HUISSIERS de JUSTICE – par laquelle l’Association AGIR ENSEMBLE POUR NOS DROITS sollicite de Maître Brigitte GOUTORBE de bien vouloir intervenir
AOL/Archive
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CHAMBRE VAL DE MARNEExpéditeur :huissiers94@orange.frÀ :‘Agirensemble Pournosdroits’Cc :‘SCP-BONAN’jeu. 16 mars 2017 à 11:16
REFERENCES A RAPPELER
Réclamation n° 17/5328
c/SCP BONAN & CHAOUAT
Madame,
Monsieur,
J’ai bien reçu votre réclamation qui a retenu toute mon attention.
J’interviens immédiatement auprès de mon Confrère en lui demandant d’apporter, dans les moindres délais, une solution à cet incident.
Néanmoins, les délais pour apporter une réponse à votre demande nécessitent au moins 45 jours.
Il est donc inutile d’appeler ou de relancer pendant cette période.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Le Président
Brigitte GOUTORBE
Chambre Départementale des Huissiers de Justice du Val de Marne
4 rue Suchet – 94700 Maisons-Alfort
Tel : 01 49 77 76 22 – Fax : 01 43 68 46 14
Courriel : huissiers94@orange.fr – site internet : www.huissiers94.org
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PIECE 2 :
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TR: Affaire TONG C/ BOUMESBAH / Tribunal de grande instance de Créteil : dossier 17/08292
AOL/Archive
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YANG RongExpéditeur :yang@dsavocats.comÀ :‘agirensemble_pournosdroits4@aol.fr’Cc :Cabinet d’Avocats RENven. 5 oct. 2018 à 10:08
Madame, Monsieur,
Dans l’affaire cité en objet, nous sommes informées, lors de l’audience qui avait lieu le 4 octobre dernier, que votre association a demandé auprès de Madame le Juge aux Affaires familiales un délai afin de constituer un avocat en faveur de Mesdames BOUMESBAH, défenderesses à cette affaire.
Pourriez-vous s’il vous plaît nous communiquer en toute urgence les coordonnées de l’avocat de Mesdames BOUMESBAH.
En vous remerciant de votre retour,
Bien à vous,
YANG Rong
Collaboratrice de Me Laurence REN
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ACCUSES de RECEPTION :
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Réponse automatique : 5/12/2024 – Référé Liberté au TA de MELUN par lequel AGIR ENSEMBLE POUR NOS DROITS sollicite qu’il soit enjoint à Maître Brigitte GOUTORBE – Présidente de la Ch. Dép. des huissiers du Val de Marne – : 1° d’annuler sa requête adres…
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Contact MairieExpéditeur :courrier@ville-pau.frÀ :agirensemble_pournosdroits3@aol.frjeu. 5 déc. à 07:26Madame, Monsieur,Votre demande est prise en compte et sera traitée dans les meilleurs délais par nos services (hors weekends et jours fériés).Cordialement,Ville de PauHôtel de ville – Place Royale – BP 1508 – 64036 Pau CedexTéléphone : 05 59 27 85 80
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Auto: 5/12/2024 – Référé Liberté au TA de MELUN par lequel AGIR ENSEMBLE POUR NOS DROITS sollicite qu’il soit enjoint à Maître Brigitte GOUTORBE – Présidente de la Ch. Dép. des huissiers du Val de Marne – : 1° d’annuler sa requête adressée le 8/3/2019 à l’IRCANTEC ; 2° de produire les coordonnées de l’avocat réclamées à : – la SCP DIDIER et PINET – avocat aux CONSEILS -. Me Laurence REN constate que Maître Brigitte GOUTORBE profite de l’effet d’aubaine lié à l’absence de l’avocat susvisé..
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sip.vitry-sur-seine@dgfip.finances.gouv.frExpéditeur :sip.vitry-sur-seine@dgfip.finances.gouv.frÀ :agirensemble_pournosdroits3@aol.frjeu. 5 déc. à 07:26Nous vous informons que votre demande a bien été prise en compte.
Afin d’obtenir un traitement plus rapide de votre demande, nous vous invitons à l’avenir à nous contacter à partir de votre messagerie sécurisée, disponible dans votre espace particulier sur impots.gouv.fr.
Si vous n’avez pas encore créé votre espace particulier, des pas-à-pas sont mis à votre disposition sur le site impots.gouv.fr pour vous guider dans cette procédure et dans l’utilisation de la messagerie sécurisée : https://www.impots.gouv.fr/portail/pas-pas-des-services-en-ligne-des-particuliers.
Par ailleurs, pensez à consulter le site www.impots.gouv.fr, vous y trouverez les réponses aux questions les plus fréquentes, régulièrement actualisées.
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Auto: 5/12/2024 – Référé Liberté au TA de MELUN par lequel AGIR ENSEMBLE POUR NOS DROITS sollicite qu’il soit enjoint à Maître Brigitte GOUTORBE – Présidente de la Ch. Dép. des huissiers du Val de Marne – : 1° d’annuler sa requête adressée le 8/3/2019 à l’IRCANTEC ; 2° de produire les coordonnées de l’avocat réclamées à : – la SCP DIDIER et PINET – avocat aux CONSEILS -. Me Laurence REN constate que Maître Brigitte GOUTORBE profite de l’effet d’aubaine lié à l’absence de l’avocat susvisé..
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